Informations éditoriales
Éditeur du site : Société Nautique de Belle-Île-en-Mer
Rue du Canon – 56360 SAUZON – France
Le site internet www.snbi.fr est la propriété exclusive de la Société Nautique de Belle-Île. L’internaute s’engage à faire des informations contenues sur ce site un usage personnel et non commercial.
Propriété Intellectuelle
Ce site constitue une œuvre dont la Société Nautique de Belle-Île est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle. De manière générale, les données, les textes, les informations, les images animées ou non et leurs mises en forme apparaissant sur ce site sont la propriété de la Société Nautique de Belle-Île et sont protégés à ce titre par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. L’internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales. Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit, de l’un ou l’autre des éléments de ce site, sans l’accord préalable et exprès de la Société Nautique de Belle-Île est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2 du Code de propriété intellectuelle.
*action de capter le contenu de pages d’un site internet pour le transférer sur son propre site internet par le biais d’un lien hypertexte, en faisant apparaître ledit contenu comme le sien.
Protection des données personnelles
L’internaute peut être amené à déposer certaines données personnelles en répondant au bulletin d’adhésion qui lui est proposé ou en s’inscrivant à des régates et événements organisés par la SNBI. La Société Nautique de Belle-Île s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée et prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées. Aucune information à caractère personnel ne sera communiquée à des sociétés tierces sans l’accord préalable et éclairé de l’internaute. Les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant. Ce droit s’exerce par voie postale, en justifiant de son identité, à l’adresse suivante : Société Nautique de Belle-Île – Rue du Canon – 56360 Sauzon – France
Cookies
La Société Nautique de Belle-Île n’implante aucun cookie dans l’ordinateur de l’internaute.
Responsabilité
La Société Nautique de Belle-Île décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur ce site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci. Les éléments présentés sur ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite. La présence de liens hypertextes présents sur ce site – quelque soit l’existence préalable ou non de l’accord de la Société Nautique de Belle-Île – ne crée pas une solidarité de responsabilité entre celle-ci et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute. La Société Nautique de Belle-Île ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur ce site. De la même manière, elle ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). En outre, l’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du site. Sauf faute grave exclusive de la Société Nautique de Belle-Île, sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et/ou indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le site snbi.fr.
Réalisation du site
Responsable communication et site internet: Philippe Garnier – 06 81 44 08 93
Hébergement
OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
